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Cliquez sur le bouton pour supprimer l’interruption. But opting out of some of these cookies may have an effect on your browsing experience. mail : [email protected] », Article L217-5 du Code de la consommation. 44400 – Rezé Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site spamtonprof.com et prévaudront sur toute autre document. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. 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Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes : Dispositions relatives aux garanties légales, Article L217-4 du Code de la consommation, « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. Polynésie STD2A 9 juin 2016: Métropole La Réunion STD2A 16 juin 2016: Corrigé Métropole La Réunion STD2A 16 juin 2016: Antilles-Guyane STD2A 16 juin 2016: Corrigé Antilles-Guyane STD2A 16 juin 2016: Polynésie STI2D & STL 9 juin 2016 Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show. Le contenu du site spamtonprof.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. En aucun cas une absence de réponse par mail de l’élève ou/et du Client ne peut être considérée comme une désinscription. Tu es lycéen/collégien et tu ne sais pas comment démarrer un exercice ? Article L217-16 du Code de la consommation. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site spamtonprof.com. Après avoir renseigné ta demande et ton email, rendez vous dans ta boite mail pour discuter avec ton prof et terminer ton exercice. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Le Client peut se désinscrire à tout moment, sans préavis, et sera ainsi facturé au prorata pour le dernier mois. Le paiement demandé au Client en fin de mois échu correspond au montant total de l’achat. Bac ES/L 2016 Maths : Polynésie. Il sera possible de reprendre cet abonnement dans 2 mois minimum. Notre site Web utilise des cookies pour améliorer votre expérience. En fournissant votre IBAN et en confirmant ce paiement, vous autorisez SpamTonProf et Stripe, notre fournisseur de paiement, à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte. Tu peux lui envoyer autant de messages que tu veux jusqu’à ce que l’exercice soit terminé. La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client. Tu discutes ensuite avec ton prof par email pour terminer ton exercice. Le Client disposera d’un délai de 14 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par mail à [email protected] avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire. Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Cette semaine d’essai ne donne lieu à aucune facturation et le Client peut bénéficier de toutes les fonctionnalités du soutien en ligne. 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